Politiques et rapports
Politiques
- Lignes directrices des médias sociaux pour les athlètes et entraîneurs (pdf, 475.88KB)
- Politique d’appel (pdf, 672.00KB)
- Politique d’enquête (pdf, 566.75KB)
- Politique sur la vie privée (pdf, 623.20KB)
- Politique de dénonciation (pdf, 575.22KB)
- Politique de protection des athlètes (règle de deux) (pdf, 571.11KB)
- Politique de réciprocité (pdf, 525.26KB)
- Politique de reconnaissance des partenaires provinciaux du boccia (pdf, 544.78KB)
- Politique de résolution de conflits (pdf, 567.57KB)
- Politique de sanction (pdf, 513.90KB)
- Politique de séjour prolongé (pdf, 416.46KB)
- Politique de vérification (pdf, 797.73KB)
- Politique de voyage (pdf, 598.55KB)
- Politique famille et amis (pdf, 408.18KB)
- Politique médias sociaux (pdf, 568.84KB)
- Politique partenaires de performance (pdf, 423.04KB)
- Politique relative au code de conduite et d’éthique (pdf, 798.72KB)
- Politique relative aux commotions cérébrales (pdf, 568.31KB)
- Politique relative au harcèlement et à la violence en milieu de travail (pdf, 711.49KB)
- Politique relative aux abus (pdf, 634.99KB)
- Politique relative aux conflits d’intérêts (pdf, 580.27KB)
- Politique d'équité, de diversité et d'inclusion (pdf, 238.29KB)
- Politique de confidentialité (pdf, 557.02KB)
- Politique relative aux langues officielles (pdf, 164.05KB)
- Politique relative aux mesures disciplinaires et aux plaintes (pdf, 739.80KB)
- Procédure disciplinaire de l’événement (pdf, 572.34KB)